Conditions Générales de Vente

Date de dernière mise à jour : 28 Novembre 2024.

-MENTION LÉGALES -

Le Site est hébergé par la société Squarespace Ireland Ltd. situé à Le Pole House, Ship Street Great, Dublin 8, Ireland (téléphone : +35319058587), dont le numéro d’immatriculation est le 527641.
Le Directeur de la publication du Site est Gazel Daurélia.

L’Exploitant peut être joint à l’adresse mail suivante : daurelia.gazel@gmail.com

- DISPOSITIONS GÉNÉRALES RELATIVES AUX PRÉSENTES CONDITIONS GÉNÉRALES -

Les CGV sont opposables au client qui reconnaît, en cliquant sur le bouton prévu à cet effet, en avoir eu connaissance et les avoir acceptées avant de passer commande. La validation de la commande par sa confirmation vaut adhésion par l'acheteur aux CGV en vigueur au jour de la commande dont la conservation et la reproduction sont assurées par l’Exploitant.

ation d'identité) ou encore nuisibles (telles que les virus). Dans le cas contraire, l’Exploitant sera en mesure de suspendre ou de résilier l'accès du Client au Site à ses torts exclusifs.

- DESCRIPTION DES PRODUITS

www.daureliagazel.com est un site de vente en ligne dimpressions artistiques.

Les Produits présentés sur le Site font chacun l'objet d'un descriptif mentionnant leurs caractéristiques. Les photographies illustrant les produits ne constituent pas un document contractuel. Les Produits sont conformes aux prescriptions du droit français en vigueur.

Le recueil Inktober présenté parmi les produits de la Boutique est vendu à travers la librairie Lulu, plateforme d’édition et d’impression à la demande, et ne peut être acheté qu’à partir de celle-ci. Veuillez passer par le lien fourni sur la page du produit concerné. Ce produit en particulier est soumis aux conditions générales de vente de www.Lulu.com.

- COMMANDES -

Au moment de passer une commande, le Client doit sélectionner les Produits choisis, les ajouter à son panier en indiquant les Produits sélectionnés et les quantités souhaitées.
Le Client a la possibilité de vérifier le détail de sa commande et son prix total, et de revenir aux pages précédentes pour éventuellement corriger le contenu de son panier, avant de le valider.

Le Client s’engage à lire les Conditions Générales de Vente alors en vigueur avant de les accepter et de confirmer les modalités et les éventuels frais de livraison et de rétractation préalable au paiement de sa commande. La confirmation de la commande entraîne acceptation des CGV et forme le contrat.

Les informations contractuelles relatives à la commande (dont notamment le n° de la commande) feront l'objet d'une confirmation par voie d'e-mail. L’Exploitant conseille vivement au Client de conserver cette confirmation de commande à titre de preuve.

L’Exploitant se réserve le droit de ne pas valider la commande du Client pour tout motif légitime, notamment dans l’hypothèse où :

  • Le Client ne respecterait pas les Conditions Générales en vigueur lors de sa commande ;

  • L’historique de commandes du Client montre que des sommes restent dues au titre de précédentes commandes ;

  • L’une des précédentes commandes du Client fait l’objet d’un litige en cours de traitement ;

  • Le Client n’a pas répondu à une demande de confirmation de sa commande que l’Exploitant lui a fait parvenir.

Toute modification de commande par le Client après confirmation de sa commande est soumise à l'accord de l’Exploitant.

Les informations communiquées par le Client lors de la passation de la commande (notamment nom et adresse de livraison) engagent celui-ci. Ainsi, la responsabilité de l’Exploitant ne saurait en aucune manière être recherchée dans l'éventualité où une erreur lors de la passation de la commande empêcherait ou retarderait la livraison/la délivrance.

- MODALITES DE PAIEMENT ET SÉCURISATION -

Le Client reconnaît expressément que toute commande effectuée sur le Site est une commande avec obligation de paiement, qui nécessite le paiement d’un prix contre la fourniture du Produit commandé.

En toute hypothèse, l’Exploitant se réserve le droit de contrôler la validité du règlement, avant l'expédition de la commande, par tous les moyens nécessaires.

L’Exploitant utilise la solution de paiement en ligne Stripe et Paypal.

La commande validée par le Client ne sera considérée comme effective que lorsque le centre de paiement bancaire sécurisé aura donné son accord sur la transaction.

- PAIEMENT DU PRIX -

Le prix des Produits en vigueur lors de la commande est indiqué en euros toutes taxes comprises (TTC) hors frais de livraison et de transport. En cas de promotion, l’Exploitant s'engage à appliquer le prix promotionnel à toute commande passée durant la période de la publicité faite pour la promotion.

Le prix est payable en euros (€) exclusivement. Le prix est exigible en totalité après confirmation de la commande.

Si des frais de livraison ou de transport s’appliquent, ils seront ajoutés au prix des Produits et indiqués de manière distincte avant la validation de la commande par le Client.
Le montant total dû par le Client et son détail sont indiqués sur la page de confirmation de commande.

- PRÉPARATION, EXPÉDITION ET LIVRAISON -

Après réception de la commande, celle-ci est transférée à la société Printiverse qui s’occupe de l’impression, de l’emballage et de l’expédition du ou des prints commandés.
La transmission de la commande est effective à la fin de la période de précommande en cours, indiquée sous chaque fiche produit.
La livraison est assurée par le service postal COLISSIMO.

Les frais d’envoi sont ceux précisés lors de la finalisation de la commande et sont acceptés par la validation de la commande.

L’Exploitant s'engage à faire livrer les Produits dans un délai maximum de trente (30) jours après réception de commande. Après une période de pré-commande définie, ce délais est d’environ 10 jours ouvrés. Ces délais incluent la préparation et l’expédition de la commande ainsi que le délai prévu par le transporteur.

Cependant, si un ou plusieurs Produits ne pouvaient être livrés dans le délai initialement annoncé, l’Exploitant en informera la Client par e-mail.

Les Produits seront livrés à l'adresse indiquée par le Client lors de sa commande. Il lui appartient donc de vérifier que cette adresse ne contient pas d’erreur. La responsabilité de l’Exploitant ne pourra être engagée si l’adresse communiquée par le Client est erronée, empêchant ou retardant ainsi la livraison.

- RETOURS ET ECHANGES -

L’Exploitant n’est pas responsable de la perte ou d’éventuels retards de livraison. Veuillez contacter directement la Poste pour leur signaler tout problème le cas échéant.
Si votre commande présentait un quelconque défaut, veuillez joindre Daurélia Gazel via le formulaire de contact du présent Site.

- PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE ET LICENCE D’UTILISATION DU SITE -

L’Exploitant est seul titulaire de tous les éléments présent sur le Site, notamment et sans limitation, tous textes, fichiers, images animées ou non, photographies, vidéos, logos, dessins, modèles, logiciels, marques, identité visuelle, base de données, structure du Site et tous autres éléments de propriété intellectuelle et autres données ou informations
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En conséquence, aucun des Éléments du Site ne pourra en tout ou partie être modifié, reproduit, copié, dupliqué, vendu, revendu, transmis, publié, communiqué, distribué, diffusé, représenté, stocké, utilisé, loué ou exploité de toute autre manière, à titre gratuit ou onéreux, par un Client ou par un tiers, quel que soient les moyens et/ou les supports utilisés, qu’ils soient connus ou inconnus à ce jour, sans l’autorisation préalable exprès et écrite de l’Exploitant au cas par cas, et le Client est seul responsable de toute utilisation et/ou exploitation non autorisée.

L’Exploitant se réserve la possibilité de saisir toutes voies de droit à l’encontre des personnes qui n’auraient pas respecté les interdictions contenues dans le présent article.